Politiques, règlements, directives et procédures

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Les politiques, selon leur nature et leur portée, ont été adoptées par le conseil d’administration ou par le comité exécutif du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certaines politiques, ayant été adoptées il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des corrections seront apportées au fur et à mesure que des révisions de celles-ci auront lieu.


Direction générale, Service des affaires corporatives, Service des communications et de la promotion

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Politique institutionnelle relative au développement durable 30-01-2017  
Politique institutionnelle de toponymie du Cégep de Saint-Jérôme 30-01-2017  
Politique de gestion relative au personnel cadre du Cégep de Saint-Jérôme 26-11-2002 27-10-2009
Politique de perfectionnement du personnel cadre du Cégep de Saint-Jérôme 26-11-2002 22-06-2010
Politique relative à la destruction de documents confidentiels 12-1998  
Politique relative à l’affichage 25-04-1983 19-02-2001
Politique relative à la sollicitation, la vente et la distribution d’articles et de services 20-12-1982  
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Direction de la vie étudiante

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Procédure de reconnaissance de participation aux activités para-scolaires 01-1989  
Politique relative au prêt du Café étudiant 05-1985  
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Direction de la formation continue, services aux entreprises et international

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) 20-06-2017  
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Direction des études

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) (entrée en vigueur à la session H-2018) 20-06-2017  
Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains 14-03-2017  
Politique institutionnelle de développement des collections de la bibliothèque 27-01-2015  
Politique institutionnelle d’intégrité en recherche 18-06-2014 19-05-2015
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) 15-05-2012  
Politique institutionnelle d’évaluation des enseignantes et des enseignants (PIEEE) 15-05-2012 01-09-2015
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes (PIEP) 21-06-2011  
Politique institutionnelle sur la fraude, le plagiat et la tricherie par les étudiants 28-02-2006  01-09-2015
Règles relatives à suppléance 13-12-2000  29-08-2007
Politique institutionnelle de la valorisation de la langue française 21-06-1999 24-05-2016
Politique relative à la gestion de la carte d’identité 25-04-1983 19-02-2001
Politique relative au calendrier scolaire 11-11-1982 20-06-2016
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Direction des ressources humaines

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Politique de gestion des ressources humaines 01-09-2015  
Politique et procédure de perfectionnement et de formation du personnel de soutien 11-2014  
Politique institutionnelle pour un milieu d’étude et de travail exempt de harcèlement psychologique 06-12-2011 27-09-2016
Politique institutionnelle conciliation emploi-famille 25-06-2008  
Politique de perfectionnement du personnel professionnel 2007 27-01-2017
Politique de perfectionnement du personnel enseignant 12-1991 12-2013
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Direction des ressources matérielles

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Politique relative à la santé et à la sécurité au travail 20-06-2017  
Politique relative au stationnement – campus de Mont-Laurier 20-12-2005 22-05-2009
Politique relative au stationnement – campus de Saint-Jérôme 09-06-1997 22-05-2009
Règlement de l’immeuble des résidences 04-1997  
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Direction des finances et de l’approvisionnement

Nom de la politique Approbation Dernière révision
Politique relative aux frais de déplacement, de représentation et de réception 01-09-2000 23-05-2013
Politique relative aux mauvaises créances 20-01-1999  
Politique relative aux dépenses d’investissement au fonds fonctionnement 17-01-1994  
Politique et procédure de reprographie 04-1984 14-05-2001
Politique relative au transfert de dépenses 13-11-1980 09-1982

 

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