Politiques, règlements, directives et procédures

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Les règlements ont été adoptés par le conseil d’administration du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certains règlements, politiques et procédures, ayant été adoptés il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des rectifications sont apportées au fur et à mesure que des révisions sont effectuées.


Nom du règlement Numéro Auteur Approbation Dernière révision
Règlement relatif à la régie interne du Cégep de Saint-Jérôme 1   24-10-1979 04-11-2014
Règlement relatif au code de procédures des assemblées du conseil d’administration 2   24-10-1979 13-05-2014
Règlement sur les droits de toute autre nature 3    09-03-1994 30-01-2017
Règlement relatif au comité exécutif 4   01-09-1982 01-09-2015
Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et aux travaux de construction 7   10-05-2011  24-05-2016
Règlement relatif à la gestion financière 8   11-05-2010 01-09-2015
Règlement relatif à la négociation des conventions collectives 9   21-05-1986  
Règlement relatif à la nomination, le renouvellement de mandat et l’évaluation du directeur général ou du directeur des études 11   16-05-1990 25-06-2008
Règlement modifiant le règlement numéro 4 13   18-11-1992  
Règlement relatif au code de vie au collège 14   22-09-1993 28-10-2015
Règlement relatif à la commission des études 15   20-01-1994 18-06-2013
Règlement relatif aux conditions d’admission, d’inscription et d’exclusion 16   09-03-1994 20-06-2016

Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement

17   10-03-1994 30-01-2017
Règlement relatif au code de déontologie des administrateurs 18   27-01-1998  
Règlement relatif à la perception de la cotisation étudiante 19  DVÉ   01-02-2016
Règlement relatif à la présence du Cégep de Saint-Jérôme sur internet 20   18-01-2000  

DG : Direction générale
DVÉ : Direction de la vie étudiante
DFCSEI : Direction de la formation continue, services aux entreprises et international
DÉ : Direction des études
DRH : Direction des études
DRM : Direction des ressources matérielles
DFA : Direction des finances et de l’approvisionnement
SAffC : Service des affaires corporatives
SCP : Service des communications et de la promotion