Politiques, règlements, procédures et guides

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Procédures

Nom
Auteur Adoption Dernière révision
Procédure de révision de note 22-05-2013 28-09-2018
Procédure lors de fermeture du Cégep de Saint-Jérôme en cas de force majeure DRM-PMU 18-11-2016 25-09-2018
Procédure en cas de décès DG 12-11-2013 21-08-2018
Énoncé des droits et responsabilités des étudiants du Cégep de Saint-Jérôme 26-06-1991 15-03-2016
Procédure de remboursement des dépenses de frais de déplacement, de représentation et de réception  DFA 01-09-2000 27-08-2015
Procédure d’utilisation du véhicule du Collège SCR 02-2015  
Procédure de traitement d’une plainte liée à l’enseignement 13-11-2013 28-05-2014
Procédure lors d’une naissance SCR 16-10-2012  
Procédure de gestion des matières dangereuses DRM 01-11-2011  
Procédure de reconnaissance de participation aux activités para-scolaires DVÉ 01-1989  
Procédure de gestion de la carte d’identité DVÉ 25-04-1983  
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Guides

Nom Auteur Adoption Dernière révision
Cadre de référence : critères d’ouverture, de regroupement, de scission et de fermeture d’un département 19-06-2018  
Guide de gestion des commotions cérébrales dans le cadre des activités des équipes sportives DVÉ 20-03-2018  
Guide des normes graphiques du Cégep de Saint-Jérôme SCR    
Guide encadrant l’utilisation des médias sociaux SCR 04-02-2014  

DG : Direction générale
DVÉ : Direction de la vie étudiante
DFCSEI : Direction de la formation continue, services aux entreprises et international
DÉ : Direction des études
DRH : Direction des ressources humaines
DRM : Direction des ressources matérielles (PMU : Plan des mesures d’urgence)
DFA : Direction des finances et de l’approvisionnement
SAffC : Service des affaires corporatives
SCR : Service des communications et du recrutement

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