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Cégep de Saint-Jérôme/Le Cégep/Documents officiels/Règlements

Règlements

Les règlements ont été adoptés par le conseil d’administration du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certains règlements, politiques et procédures, ayant été adoptés il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des rectifications sont apportées au fur et à mesure que des révisions sont effectuées.

Règlements du Cégep de Saint-Jérôme

#1 : Régie interne du Cégep de Saint-Jérôme

  • Charte du comité de gouvernance et d’éthique
  • Charte du comité d’audit et des finances
  • Charte du comité des ressources humaines

#2 : Code de procédures des assemblées du conseil d’administration

#3 : Droits de toute autre nature

#4 : Comité exécutif

#7 : Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

#8 : Gestion financière

#9 : Négociation des conventions collectives

#11 : Nomination, renouvellement de mandat et évaluation du directeur général ou du directeur des études

#12 : Location et code de vie aux résidences

  • Grille tarifaire des coûts de remplacement ou de réparation et frais administratifs
  • Formulaire d’acceptation et d’engagement

#14 : Code de vie au Collège

  • Formulaire de demande d’appel

#15 : Formulaire de demande d’appel

#16 : Conditions d’admission, d’inscription et d’exclusion

#17 : Droits afférents aux services d’enseignement

#18 : Code de déontologie des administrateurs

#19 : Perception de la cotisation étudiante

#20 Présence du Cégep de Saint-Jérôme sur internet et code de conduite sur l’utilisation des réseaux télématiques s’y rapportant

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455, rue Fournier
Saint-Jérôme (Québec)
J7Z 4V2

450 436-1580
1 877 450-CSTJ
info@cstj.qc.ca

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