Règlements

Les règlements ont été adoptés par le conseil d’administration du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certains règlements, politiques et procédures, ayant été adoptés il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des rectifications sont apportées au fur et à mesure que des révisions sont effectuées.

Nom	Numéro	Adoption	Dernière révision
Régie interne du Cégep de Saint-Jérôme Charte du comité de gouvernance et d’éthique	1	24-10-1979	24-11-2020
Code de procédures des assemblées du conseil d’administration	2	24-10-1979	13-05-2014
Droits de toute autre nature	3	09-03-1994	10-03-2020
Comité exécutif	4	01-09-1982	01-09-2015
Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction	7	10-05-2011	28-11-2017
Gestion financière	8	11-05-2010	01-09-2015
Négociation des conventions collectives	9	21-05-1986
Nomination, renouvellement de mandat et évaluation du directeur général ou du directeur des études	11	16-05-1990	25-06-2008
Location et code de vie aux résidences Grille tarifaire des coûts de remplacement ou de réparation et frais administratifs Formulaire d’acceptation et d’engagement	12	22-05-2019
Modification du Règlement numéro 4	13	18-11-1992
Code de vie au Collège Formulaire de demande d’appel	14	22-09-1993	28-10-2015
Commission des études	15	20-01-1994	18-06-2013
Conditions d’admission, d’inscription et d’exclusion	16	09-03-1994	18-06-2020
Droits afférents aux services d’enseignement	17	10-03-1994	10-03-2020
Code de déontologie des administrateurs	18	27-01-1998
Perception de la cotisation étudiante	19	10-03-1998	19-05-2020
Présence du Cégep de Saint-Jérôme sur internet et code de conduite sur l’utilisation des réseaux télématiques s’y rapportant	20	18-01-2000