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Cégep de Saint-Jérôme/Le Cégep/Documents officiels/Règlements

Règlements

Les règlements ont été adoptés par le conseil d’administration du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certains règlements, politiques et procédures, ayant été adoptés il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des rectifications sont apportées au fur et à mesure que des révisions sont effectuées.

Règlements

Nom Numéro Adoption Dernière révision
Régie interne du Cégep de Saint-Jérôme

  • Charte du comité de gouvernance et d’éthique
1 24-10-1979 24-11-2020
Code de procédures des assemblées du conseil d’administration 2 24-10-1979 13-05-2014
Droits de toute autre nature 3  09-03-1994 10-03-2020
Comité exécutif 4 01-09-1982 01-09-2015
Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction 7 10-05-2011 28-11-2017
Gestion financière 8 11-05-2010 01-09-2015
Négociation des conventions collectives 9 21-05-1986
Nomination, renouvellement de mandat et évaluation du directeur général ou du directeur des études 11 16-05-1990 25-06-2008
Location et code de vie aux résidences

  • Grille tarifaire des coûts de remplacement ou de réparation et frais administratifs
  • Formulaire d’acceptation et d’engagement
12 22-05-2019
Modification du Règlement numéro 4 13 18-11-1992
Code de vie au Collège

  • Formulaire de demande d’appel
14 22-09-1993 28-10-2015
Commission des études 15 20-01-1994 18-06-2013
Conditions d’admission, d’inscription et d’exclusion 16 09-03-1994 18-06-2020
Droits afférents aux services d’enseignement 17 10-03-1994 10-03-2020
Code de déontologie des administrateurs 18 27-01-1998
Perception de la cotisation étudiante 19 10-03-1998 19-05-2020
Présence du Cégep de Saint-Jérôme sur internet et code de conduite sur l’utilisation des réseaux télématiques s’y rapportant 20 18-01-2000

 

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455, rue Fournier
Saint-Jérôme (Québec)
J7Z 4V2

450 436-1580
1 877 450-CSTJ
info@cstj.qc.ca


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