Politiques, règlements, procédures et guides

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Les règlements ont été adoptés par le conseil d’administration du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certains règlements, politiques et procédures, ayant été adoptés il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des rectifications sont apportées au fur et à mesure que des révisions sont effectuées.


Règlements

Nom
Numéro Auteur Adoption Dernière révision
Règlement relatif à la régie interne du Cégep de Saint-Jérôme 1 SAffC 24-10-1979 04-11-2014
Règlement relatif au code de procédures des assemblées du conseil d’administration 2 SAffC 24-10-1979 13-05-2014
Règlement relatif aux droits de toute autre nature 3  09-03-1994 13-03-2018
Règlement relatif au comité exécutif 4 DG 01-09-1982 01-09-2015
Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction 7 DFA 10-05-2011 28-11-2017
Règlement relatif à la gestion financière 8 DFA 11-05-2010 01-09-2015
Règlement relatif à la négociation des conventions collectives 9   21-05-1986  
Règlement relatif à la nomination, le renouvellement de mandat et l’évaluation du directeur général ou du directeur des études 11 SAffC 16-05-1990 25-06-2008
Règlement modifiant le règlement numéro 4 13 DG 18-11-1992  
Règlement relatif au code de vie au Collège 14 DVÉ 22-09-1993 28-10-2015
       
Règlement relatif à la commission des études 15 20-01-1994 18-06-2013
Règlement relatif aux conditions d’admission, d’inscription et d’exclusion 16 09-03-1994 19-06-2018

Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement

17 10-03-1994 13-03-2018
Règlement relatif au code de déontologie des administrateurs 18 SAffC 27-01-1998  
Règlement relatif à la perception de la cotisation étudiante 19 DVÉ   01-02-2016
Règlement relatif à la présence du Cégep de Saint-Jérôme sur internet et code de conduite sur l’utilisation des réseaux télématiques s’y rapportant 20 SCR 18-01-2000  
Règlement de l’immeuble des résidences  – DRM 04-1997  

DG : Direction générale
DVÉ : Direction de la vie étudiante
DFCSEI : Direction de la formation continue, services aux entreprises et international
DÉ : Direction des études
DRH : Direction des ressources humaines
DRM : Direction des ressources matérielles
DFA : Direction des finances et de l’approvisionnement
SAffC : Service des affaires corporatives
SCR : Service des communications et du recrutement

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