Politiques, règlements, procédures et guides

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Les politiques, selon leur nature et leur portée, ont été adoptées par le conseil d’administration ou par le comité exécutif du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certaines politiques, ayant été adoptées il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des corrections seront apportées au fur et à mesure que des révisions de celles-ci auront lieu.

Direction générale, Service des affaires corporatives, Service des communications et du recrutement
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Politique sur la sollicitation 13-12-2019  
   
Politique d’affichage 13-12-2019  
   
Divulgation d’actes répréhensibles 22-10-2019  
Gestion du personnel d’encadrement 26-11-2002 22-05-2019
Environnement sans fumée 28-11-2017  
Développement durable 30-01-2017  
Toponymie 30-01-2017  
   
Destruction de documents confidentiels 12-1998  
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Direction de la vie étudiante
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Violences à caractère sexuel 27-11-2018 22-10-2019
Café étudiant 05-1985  
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Direction de la formation continue, services aux entreprises et international
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Activités internationales 12-03-2019  
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Direction des études
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Calendrier scolaire 11-11-1982 30-01-2019
Évaluation des apprentissages (PIEA) 15-05-2012 30-01-2019
Suppléance 28-09-2018  
Valorisation de la langue française 21-06-1999 24-05-2016
Évaluation des enseignantes et des enseignants (PIEEE) 15-05-2012 01-09-2015
Fraude, plagiat et tricherie par les étudiants 28-02-2006  01-09-2015
Développement des collections de la bibliothèque 27-01-2015  
Évaluation des programmes (PIEP) 21-06-2011  
Gestion de la carte d’identité 25-04-1983 19-02-2001
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Direction des ressources humaines
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Perfectionnement du personnel enseignant 2-1991 15-02-2019
Conciliation emploi-famille 25-06-2008 30-01-2018
Perfectionnement du personnel professionnel 2007 27-01-2017
Milieu d’étude et de travail exempt de harcèlement psychologique 06-12-2011 27-09-2016
Gestion des ressources humaines 01-09-2015  
Perfectionnement et formation du personnel de soutien 11-2014  
Perfectionnement du personnel cadre 26-11-2002 22-06-2010
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Direction des ressources matérielles
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Santé et à la sécurité au travail 20-06-2017  
Stationnement – campus de Mont-Laurier 20-12-2005 22-05-2009
Stationnement – campus de Saint-Jérôme 09-06-1997 22-05-2009
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Direction des finances et de l’approvisionnement
Nom de la politique Adoption Dernière révision
Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle 26-11-2019  
Indemnités pour frais de déplacement, de représentation, de réception et d’accueil (en vigueur pour les frais encourus dès le 1er juillet 2019) 17-04-2019  
Frais de déplacement, de représentation et de réception (en vigueur pour les frais encourus jusqu’au 30 juin 2019) 01-09-2000 23-05-2013
Reprographie 04-1984 14-05-2001
Mauvaises créances 20-01-1999  
Dépenses d’investissement au fonds fonctionnement 17-01-1994  
Transfert de dépenses 13-11-1980 09-1982
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Recherche 
Nom de la politique Adoption Dernière révision  
Recherche 18-06-2019  
Éthique de la recherche avec des êtres humains 14-03-2017  
Intégrité en recherche 18-06-2014 19-05-2015  

 

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