Politiques, règlements, procédures et guides

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Les politiques, selon leur nature et leur portée, ont été adoptées par le conseil d’administration ou par le comité exécutif du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certaines politiques, ayant été adoptées il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des corrections seront apportées au fur et à mesure que des révisions de celles-ci auront lieu.


Direction générale, Service des affaires corporatives, Service des communications et du recrutement

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Gestion du personnel d’encadrement 26-11-2002 22-05-2019
Environnement sans fumée 28-11-2017  
Développement durable 30-01-2017  
Toponymie 30-01-2017  
   
Affichage 25-04-1983 19-02-2001
Destruction de documents confidentiels 12-1998  
Sollicitation, vente et distribution d’articles et de services 20-12-1982  
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Direction de la vie étudiante

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Violences à caractère sexuel 27-11-2018  
Café étudiant 05-1985  
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Direction de la formation continue, services aux entreprises et international

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Activités internationales 12-03-2019  
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Direction des études

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Calendrier scolaire 11-11-1982 30-01-2019
Évaluation des apprentissages (PIEA) 15-05-2012 30-01-2019
Suppléance 28-09-2018  
Valorisation de la langue française 21-06-1999 24-05-2016
Évaluation des enseignantes et des enseignants (PIEEE) 15-05-2012 01-09-2015
Fraude, plagiat et tricherie par les étudiants 28-02-2006  01-09-2015
Développement des collections de la bibliothèque 27-01-2015  
Évaluation des programmes (PIEP) 21-06-2011  
Gestion de la carte d’identité 25-04-1983 19-02-2001
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Direction des ressources humaines

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Perfectionnement du personnel enseignant 2-1991 15-02-2019
Conciliation emploi-famille 25-06-2008 30-01-2018
Perfectionnement du personnel professionnel 2007 27-01-2017
Milieu d’étude et de travail exempt de harcèlement psychologique 06-12-2011 27-09-2016
Gestion des ressources humaines 01-09-2015  
Perfectionnement et formation du personnel de soutien 11-2014  
Perfectionnement du personnel cadre 26-11-2002 22-06-2010
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Direction des ressources matérielles

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Santé et à la sécurité au travail 20-06-2017  
Stationnement – campus de Mont-Laurier 20-12-2005 22-05-2009
Stationnement – campus de Saint-Jérôme 09-06-1997 22-05-2009
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Direction des finances et de l’approvisionnement

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Indemnités pour frais de déplacement, de représentation, de réception et d’accueil (en vigueur pour les frais encourus dès le 1er juillet 2019) 17-04-2019  
Frais de déplacement, de représentation et de réception (en vigueur pour les frais encourus jusqu’au 30 juin 2019) 01-09-2000 23-05-2013
Reprographie 04-1984 14-05-2001
Mauvaises créances 20-01-1999  
Dépenses d’investissement au fonds fonctionnement 17-01-1994  
Transfert de dépenses 13-11-1980 09-1982
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Recherche 

Nom de la politique Adoption Dernière révision  
Recherche 18-06-2019  
Éthique de la recherche avec des êtres humains 14-03-2017  
Intégrité en recherche 18-06-2014 19-05-2015  

 

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