Politiques, règlements, procédures et guides

Partager cette page à un(e) ami(e)

Votre courriel : * 
Courriel du destinataire : * 
Nom du destinataire : * 
Commentaire (facultatif)

Les politiques, selon leur nature et leur portée, ont été adoptées par le conseil d’administration ou par le comité exécutif du Cégep de Saint-Jérôme.

Veuillez prendre note que certaines politiques, ayant été adoptées il y a un certain temps, peuvent contenir des dénominations de service, certains postes ou titres de personnes, des numéros de locaux, etc. qui ne correspondent plus à la réalité. Des corrections seront apportées au fur et à mesure que des révisions de celles-ci auront lieu.


Direction générale, Service des affaires corporatives, Service des communications et du recrutement

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Gestion du personnel d’encadrement 26-11-2002 22-05-2019
Environnement sans fumée 28-11-2017  
Développement durable 30-01-2017  
Toponymie 30-01-2017  
   
Affichage 25-04-1983 19-02-2001
Destruction de documents confidentiels 12-1998  
Sollicitation, vente et distribution d’articles et de services 20-12-1982  
Haut de la page

Direction de la vie étudiante

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Violences à caractère sexuel 27-11-2018  
Café étudiant 05-1985  
Haut de la page

Direction de la formation continue, services aux entreprises et international

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Activités internationales 12-03-2019  
Haut de la page

Direction des études

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Calendrier scolaire 11-11-1982 30-01-2019
Évaluation des apprentissages (PIEA)  15-05-2012 30-01-2019
Suppléance 28-09-2018  
Valorisation de la langue française 21-06-1999 24-05-2016
Évaluation des enseignantes et des enseignants (PIEEE) 15-05-2012 01-09-2015
Fraude, plagiat et tricherie par les étudiants 28-02-2006  01-09-2015
Développement des collections de la bibliothèque 27-01-2015  
Évaluation des programmes (PIEP) 21-06-2011  
Gestion de la carte d’identité 25-04-1983 19-02-2001
Haut de la page

Direction des ressources humaines

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Perfectionnement du personnel enseignant 2-1991 15-02-2019
Conciliation emploi-famille 25-06-2008 30-01-2018
Perfectionnement du personnel professionnel 2007 27-01-2017
Milieu d’étude et de travail exempt de harcèlement psychologique 06-12-2011 27-09-2016
Gestion des ressources humaines 01-09-2015  
Perfectionnement et formation du personnel de soutien 11-2014  
Perfectionnement du personnel cadre 26-11-2002 22-06-2010
Haut de la page

Direction des ressources matérielles

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Santé et à la sécurité au travail 20-06-2017  
Stationnement – campus de Mont-Laurier 20-12-2005 22-05-2009
Stationnement – campus de Saint-Jérôme 09-06-1997 22-05-2009
Haut de la page

Direction des finances et de l’approvisionnement

Nom de la politique Adoption Dernière révision
Frais de déplacement, de représentation et de réception 01-09-2000 23-05-2013
Reprographie 04-1984 14-05-2001
Mauvaises créances 20-01-1999  
Dépenses d’investissement au fonds fonctionnement 17-01-1994  
Transfert de dépenses 13-11-1980 09-1982
Haut de la page

Recherche 

Nom de la politique Adoption Dernière révision  
Recherche 18-06-2019  
Éthique de la recherche avec des êtres humains 14-03-2017  
Intégrité en recherche 18-06-2014 19-05-2015  

 

Haut de la page